Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU DE BAGES"
CAVE COOPERATIVE "Les Producteurs de la Barnède"

Numéro de dépôt :
3146466
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
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Présentation de la marque "CHATEAU DE BAGES"

Déposée le 4 février 2002 par la société CAVE COOPERATIVE "Les Producteurs de la Barnède" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CHATEAU DE BAGES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "Les Producteurs de la Barnède" domicilié(e) Avenue du 8 Mai 1945,66670 Bages - 66670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE "LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE" domicilié(e) Avenue du 8 Mai 1945,66670 BAGES - 66670 - France.

La marque "CHATEAU DE BAGES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU DE BAGES" est expirée depuis le 4 février 2012.

CAVE COOPERATIVE "Les Producteurs de la Barnède" a également déposé les autres marques suivantes : " L'ARTISAN DU VIN " , " LE BALLON DE LA BARNEDE " , DOMAINE DE PEDRE BLANQUE , DOMAINE DE BARRIA , DOMAINE DE LA LLANTY


CAVE COOPERATIVE "Les Producteurs de la Barnède" - Avenue du 8 Mai 1945,66670 Bages - 66670 - France - SIREN 775639206


CAVE COOPERATIVE "LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE" - Avenue du 8 Mai 1945,66670 BAGES - 66670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Boissons alcoolisées : (à l'exception des vins et eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Bages"